🛑 C'est décidé, j'arrête !
#32, cela commence à faire pas mal...
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Au sommaire cette semaine
🗞️ Finance Weekly : les cinq faits marquants de la semaine
🛑 C'est décidé, j'arrête !
🌤 Les 10 pièges de la déclaration de revenus passés au crible
🎬 Bonus : La vidéo impôs by Nexity
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🏦 Lancement déclarations fiscales : Depuis le 13 Avril, il est possible de déclarer ses revenus. Qu’ils soient issus de votre salaire, de placements financiers ou immobiliers, il va falloir passer à la loupe tous les éléments. Mais j’ai une annonce à vous faire un peu plus bas. 👇
📊 CAC 40 à plus de 7.500 points : Dopée par les bons résultats du secteur du luxe, la Bourse de Paris a atteint un nouveau sommet chaque jour de la semaine dernière. Le CAC 40 a terminé, vendredi, avec un nouveau record historique, à 7.519,61 points. Mais cette dernière phase de hausse met les investisseurs mal à l'aise.
💰 la BCE n'envisage pas de baisser ses taux : La présidente de la BCE estime qu'il faut d'abord mesurer les conséquences de la crise bancaire avant de baisser les taux directeurs. Par ailleurs, Christine Lagarde ne croit pas que les Etats-Unis feront défaut sur le paiement de leur dette.
📈 Ynsect, le géant français de l'élevage d'insectes : La start-up industrielle vient de lever 160 millions d'euros. Elle fait figure d'ovni dans la French Tech et a des ambitions mondiales.
🪙 le G7 promet « d'accélérer » la sortie des énergies fossiles : Réunis au Japon ce week-end, les ministres de l'Energie et de l'Environnement des 7 pays concernés ont reconnu l'urgence à agir, sans toutefois fixer une date. Ils ont aussi promis de réduire à zéro leur pollution plastique d'ici à 2040.
A NOTER : La seconde partie regroupe plusieurs solutions pour éviter de faire des erreurs lors de votre déclaration fiscale.
J’ai titré ce post par “🛑 C'est décidé, j'arrête !”. Tu dois donc te poser la question de savoir ce que je veux arrêter. Je ne souhaite pas arrêter la newsletter, loin de là. D’ailleurs, je m’excuse, elle n’est pas partie hier, mais c’était pour une raison personnelle. J’ai eu la chance de me marier. Il est simple à comprendre que je n’ai pas eu trop le droit de toucher mon ordinateur ce week-end… lol
Nous sommes lundi et je vais vous dire ce que je veux arrêter. Je souhaite arrêter de laisser les gens se débrouiller avec leurs déclarations fiscales. Les gens savent que je suis CGP, à ce titre, ils me posent beaucoup de questions pour savoir comment déclarer, comment optimiser, que faire avec son enfant, sur sa déclaration ou hors foyer ? Il existe beaucoup de questions. Beaucoup d’entre vous se mettent un stress important lors de ce moment qui regroupe beaucoup d’informations.
Ma position est que chacun devrait pouvoir être aidé dans ce moment compliqué. Chez Nyko, nous faisons cela chaque année pour nos clients. Alors, nous les aidons à déclarer aussi bien leurs revenus, que leurs investissements. Pour autant, nous pourrions aider beaucoup plus de personnes. C’est donc l’objet du jour, vous proposer d’être épaulé durant ce moment complexe.
De plus, dimanche prochain, je vous expliquerai lors d’une newsletter plus longue les questions à se poser lors de celle-ci :
dois je déclarer mon enfant sur mon foyer fiscal ou lui verser une pension ?
est-il plus intéressant d’être aux frais réels ou aux 10 % ?
que puis-je passer en frais ?
je déclare mes revenus locatifs en microfoncier ou au réel ?
comment puis je optimiser mes revenus en location meublée ?
…
J’ai une série assez longue de questions, je vous détaillerai le raisonnement et les réponses que nous apportons. D’ailleurs, si vous avez une question précise, je vous invite à la poser en commentaire. J’ai trouvé un super article des échos qui parle des 10 pièges à éviter cette année, pour aujourd’hui, je pense que cela sera suffisant. Très intéressant et dense.
Es-tu intéressé pour être aidé lors de ta déclaration fiscale ? Si oui, je te mets le lien pour qu’un Coach Nyko puisse te recontacter.
Impôt 2023 : les 10 pièges de la déclaration de revenus passés au crible (source les echos)
Certaines erreurs qu'elles soient commises par l'administration fiscale ou le contribuable se retrouvent fréquemment dans les déclarations de revenus, rapportent plusieurs fiscalistes qui, chaque année, aident leurs clients à les débusquer. Florilège des pièges principaux et des solutions pour les contrer.
Le compte à rebours fiscal est cette fois-ci bel et bien lancé, même si certains contribuables attendent encore leurs imprimés fiscaux uniques pour vérifier les revenus préremplis. En effet, au fur et à mesure des années et de l'informatisation des services fiscaux, la déclaration des revenus se veut plus automatique mais pas nécessairement plus simple dès lors que les ressources d'un ménage ne se limitent pas à des revenus salariés fixes et à des livrets réglementés.
Pour les autres, les foyers ayant des enfants à charge, ayant connu un changement de statut familial ou salarial dans l'année, ou encore ayant des produits d'épargne plus complexes à gérer qu'un Livret A défiscalisé, les imprimés pour déclarer en ligne ou sur papier peuvent être erronés ou nécessiter des actions spécifiques, et pas toujours bien connues, du contribuable afin de diminuer la charge fiscale et parfois d'éviter une double imposition. Trois experts ont unis leurs expériences pour nous aider à débusquer les 10 erreurs, oublis et pièges fréquents qui peuvent porter préjudice au contribuable.
1. Parents isolés (cases T et L)
« Sur la première partie de la déclaration relative à la situation civile du foyer fiscal, il y a fréquemment des oublis », relève Quentin Viala, analyste senior au sein du cabinet de conseils patrimoniaux Culture Patrimoine. Il pense tout d'abord aux parents isolés « qui peuvent baisser leur impôt en cochant une case spécifique », poursuit-il.
En 2023, est qualifiée de parent isolé une personne qui est célibataire au 1er janvier 2022, ou bien divorcée, séparée ou ayant rompu son Pacs au plus tard le 31 décembre 2022, vivant seule avec au moins un enfant à charge ou une personne invalide recueillie à son domicile.
Les contribuables dans cette situation doivent cocher la case T de l'imprimé 2042 ou l'indiquer lors de l'étape 2 de la déclaration en ligne. Ce faisant, le parent bénéficie d'une demi-part supplémentaire. Résultat : alors que, pour un couple, le premier enfant ouvre droit à une demi-part, pour un parent isolé, l'enfant va représenter une part entière. Une mère célibataire avec 1 enfant à charge est ainsi considérée comme 2 parts fiscales.
Un parent isolé, dont l'enfant a quitté le domicile familial, peut conserver à vie une demi-part fiscale supplémentaire à condition que le contribuable vive seul, sans aucune personne à charge, et qu'il ait élevé seul sous son toit cet enfant pendant au moins 5 ans. Pour indiquer cette situation au fisc, il doit cocher la case L pour les « situations pouvant donner droit à une demi-part supplémentaire ».
2. Marié, pacsé ou divorcé dans l'année (B, D, X et Y)
Les ménages s'étant mariés ou pacsés en 2022 font par défaut imposition commune quelle que soit la date du passage en mairie. Mais ce n'est pas une obligation. Ils peuvent la première année continuer à faire déclaration séparée. « Pour déterminer quelle est la configuration la plus intéressante, il est possible de faire en amont une simulation avec les outils de Bercy », recommande André Percheron, avocat à la Cour et collaborateur chez TZA Avocats.
Pour activer l'option pour la déclaration séparée, il faut cocher la case B de la partie A qui décrit la situation du foyer fiscal en 2022 et remplir la ligne X avec la date du mariage ou du Pacs. A noter que les couples pacsés avant 2022 qui se sont mariés l'an dernier ne bénéficient pas de la possibilité de faire imposition séparée. Leur imposition commune se poursuit sans interruption.
De même, en cas de divorce, de séparation ou de rupture du Pacs en 2022, les contribuables n'ont pas de choix à faire. L'administration fiscale fait comme s'ils étaient séparés depuis le 1er janvier 2022. Ils doivent donc faire imposition séparée. Chaque ex-partenaire coche la case D pour « Divorcé(e)/séparé(e) » et remplit la ligne Y avec la date de séparation.
3. Pension alimentaire ou part fiscale supplémentaire (6EL et 6EM)
Faut-il rattacher ou pas son enfant majeur, est une question récurrente des contribuables appelant la plateforme gratuite Allô Impôt des experts-comptables . « Les enfants rattachables sont les mineurs, les enfants majeurs jusqu'à 21 ans et au-delà ce sont des enfants majeurs mais qui restent étudiants », rappelle Cécile de Saint-Michel, présidente du Conseil national de l'ordre des experts-comptables. Ce rattachement permet aux parents d'augmenter leur quotient familial et ainsi d'abaisser l'impôt à payer.
Mais ce rattachement n'est fiscalement ni la seule ni forcément la meilleure option. « Si on rattache un enfant majeur ayant des revenus, ses parents devront ajouter ses revenus aux revenus imposables du foyer », rappelle Maître Percheron. Selon le montant du salaire de l'enfant, cette situation peut faire passer le ménage dans une tranche d'imposition supérieure, rognant ainsi sur le gain fiscal généré par la demi-part supplémentaire apportée.
C'est pourquoi il peut être plus intéressant pour les parents de ne pas compter leur enfant à charge mais de déduire de leur revenu global une pension alimentaire qu'il verse effectivement à leur enfant. Hors majoration spécifique, la pension alimentaire est déductible des revenus des parents, dans la limite de 6.368 euros par enfant et par an. Pour les enfants majeurs revenant au domicile parental, la déduction est plafonnée à 3.786 euros. Les pensions sont à indiquer en lignes 6EL et 6EM.
En revanche, pour l'enfant recevant cette pension alimentaire, elle est imposable. De fait, « cela peut être intéressant de déduire la pension alimentaire, et donc que l'enfant majeur déclare ses propres revenus lorsqu'il a des petits revenus qui ne sont pas imposables. Le simulateur des impôts permet de tester les deux options », indique l'avocat chez TZA Avocats.
4. Stages et autres indemnités indûment préremplies (1AJ à 1DJ)
Cette fois-ci l'erreur n'émane pas du contribuable mais des actions automatiques des employeurs et, par voie de conséquence, des services des impôts. Et elle est systémique, indiquent à l'unisson les experts sollicités. Elle concerne les gratifications et rémunérations perçues par les étudiants et apprentis. Celles-ci sont en grande partie exonérées d'impôt.
Or, « l'entreprise qui reçoit un stagiaire, par exemple, va établir un bulletin de paie pour verser l'indemnité de stage. Ce bulletin est transmis par le biais de la DSN [déclaration sociale nominative, NDLR] à l'administration fiscale avec les autres bulletins de salaire des salariés. Cela s'incrémente automatiquement dans la déclaration de revenus des parents à partir du moment où l'enfant est à charge », détaille Cécile de Saint-Michel.
Le contribuable doit donc prendre l'initiative d'annuler tout ou partie de ce montant indiqué en cases 1CJ et 1DJ consacrées aux traitements et salaires des personnes à charge. Précisément, les gratifications versées aux élèves et étudiants, lors d'un stage ou d'un apprentissage, sont exonérées en deçà de 19.744 euros annuels. Autrement dit : si le salaire annuel d'un apprenti s'élève à 21.000 euros, sa déclaration devra donc mentionner seulement 1.256 euros.
La situation est similaire pour les étudiants de 25 ans au plus effectuant un job d'été salarié. Ils bénéficient d'une exonération d'impôt sur les 4.936 premiers euros gagnés par an.
Sur un autre registre, mais aux implications identiques, ce piège s'applique aussi à certaines indemnités versées dans le cadre d'un arrêt de travail. « J'observe dans les erreurs fréquentes l'oubli d'enlever des revenus imposables, en dessous des traitements et salaires, les indemnités journalières pour affection de longue durée mentionnées par l'assurance maladie alors qu'elles peuvent être exonérées », complète André Percheron.
5. Les comptes à l'étranger (formulaire 3916)
Avec l'arrivée ces dernières années des comptes de paiement et néobanques ayant leur siège en dehors de la France, comme N26, Revolut ou Bunq, ainsi que des plateformes de trading cryptos également étrangères, être en possession d'un compte à l'étranger est de moins en moins rare. Or, qu'il s'agisse d'un simple compte d'appoint, non fiscalisé, pour gérer des paiements au quotidien ou d'un portefeuille d'investissement en cryptos, aux plus-values soumises à la flat-tax, ces supports doivent faire l'objet d'une déclaration fiscale spécifique. Cette déclaration s'effectue avec le formulaire 3916.
« Pour savoir si un compte doit être déclaré, c'est moins la nationalité de la plateforme que l'endroit où se situe le compte », indique André Percheron. Ainsi BNP Paribas est une banque originaire de France mais un compte ouvert chez BNP Paribas Fortis, la filiale belge du groupe, est bien à déclarer. Mais, avec les acteurs internet, il n'est pas toujours évident de savoir si son compte est considéré comme étranger ou pas.
« En cas de doute, il vaut mieux le déclarer car cela n'entraîne aucune conséquence fiscale », explique l'avocat chez TZA Avocats. En revanche, ne pas le déclarer alors qu'il aurait dû l'être expose le contribuable à une lourde amende. Elle s'élève à 1.500 euros par compte non déclaré et peut grimper à 10.000 euros si le compte se situe dans un pays n'ayant pas conclu de convention de lutte contre la fraude et l'évasion fiscale avec la France.
6. Les salariés impatriés
« Sur les impatriés, il y a tout le temps des erreurs », lâche Quentin Viala. Lorsqu'un salarié est détaché de sa société et vient travailler en France (il faut qu'il devienne résident fiscal français) alors qu'il n'y travaillait pas au cours des 5 dernières années, il a droit au régime dit de l'impatriation. « Ce régime permet d'obtenir sur le complément de revenus obtenu pour cette impatriation une exonération qui peut atteindre 30 % de la rémunération et de ne pas payer d'impôt les jours travaillés à l'étranger. Or le net imposable du bulletin de paie communiqué à l'administration fiscale correspond à la totalité des revenus imposables perçus sans retraitement de cette exonération. Il y a donc un retraitement à faire à la main », poursuit l'analyste senior de Culture Patrimoine.
Le salaire des impatriés dispose de sa propre case, la 1DY (et 1EY pour le co-déclarant). En pratique, les personnes relevant du régime fiscal des impatriés doivent y indiquer le montant de la rémunération exonérée. « Ce montant sera retenu pour le calcul du revenu fiscal de référence », précise l'administration dans sa brochure pratique .
7. Les dividendes des patrons et patronnes de PME (2CG)
Revenu du capital ou revenu du travail ? Pour les chefs d'entreprise, cette distinction sur les dividendes qu'ils touchent n'est fiscalement pas neutre. Et elle nécessite une action de leur part pour éviter une double imposition.
Concrètement, les dividendes d'un gérant d'une SARL ou d'un EURL sont assujettis à la flat-tax de 12,8 %. En revanche, les prélèvements sociaux sont différents selon la part du capital social détenue. Si la part est inférieure à 10 % (précisément le seuil retenu est 10 % du capital social, des primes d'émission et des sommes versées en compte courant), les dividendes sont considérés comme des revenus du capital, donc soumis au prélèvement de 17,2 % prévu par le PFU. En revanche, au-delà, ils s'apparentent à un revenu d'activité et sont donc soumis aux cotisations et contributions sociales.
Le cas échéant, « il faut faire attention à déclarer dans la bonne case pour ne pas se voir appliquer en plus des 12,8 % au titre de l'impôt sur le revenu, 17,2 % de prélèvements sociaux et 30 % de charges sociales », met en garde Quentin Viala. Afin d'éviter ce double assujettissement aux prélèvements sociaux, il faut indiquer ligne 2CG la fraction de ces dividendes considérés comme des revenus d'activité et en case 2DC ou 2TR, selon leur nature, le montant total des revenus distribués ou des intérêts des comptes courants perçus.
8. La mutualisation des plafonds d'épargne retraite (6QR)
Les versements volontaires sur un plan d'épargne retraite peuvent être déductibles du revenu imposable dans la limite d'un plafond. Pour les salariés, il est égal au montant le plus élevé entre 10 % des revenus professionnels (nets de cotisations sociales et de frais professionnels) et 4.114 euros.
Ce plafond est individuel à chaque membre du foyer fiscal, sauf si le couple, marié ou pacsé, active l'option pour la mutualisation des plafonds. Ainsi si les versements déductibles d'un membre du couple dépassent le plafond de déductibilité, il peut reporter cette somme sur le plafond de son conjoint. Mais pour ce faire, « il ne faut pas oublier de cocher la case 6QR afin de bénéficier de la mutualisation », explique Quentin Viala.
9. Les rachats de trimestres déductibles (6DD)
Les rachats de cotisations de retraite au régime de base de la Sécurité sociale et à des régimes complémentaires obligatoires, plus connus sous l'expression de rachats de trimestres , sont déductibles des revenus imposables.
Mais ce bénéfice n'est pas automatique. Il doit faire l'objet d'une action de la part du contribuable. Il doit en effet déclarer les sommes ainsi déboursées en case 6DD dédiée aux déductions diverses.
10. Barème progressif ou flat-tax (2OP)
En matière de choix fiscaux, les contribuables doivent au moment de la déclaration des revenus indiquer s'ils veulent que leurs revenus du capital soient soumis à la flat-tax de 12,8 % ou qu'ils soient mis dans un pot commun avec les revenus du travail et taxés au barème progressif de l'impôt sur le revenu.
Si le foyer opte pour cette seconde option, le taux d'imposition fluctue en fonction du niveau de revenu du ménage. Il débute ainsi à 0 % pour les revenus inférieurs à 10.777 euros pour une part de quotient familial et grimpe à 45 % pour la fraction de revenus dépassant 168.994 euros. Ce taux, appelé taux marginal d'imposition (TMI) est à comparer avec le taux de la flat-tax de 12,8 % pour savoir quelle option est la plus économique.
Schématiquement, « ce sont les contribuables aux revenus faibles qui ont intérêt à prendre l'option du barème en lieu et place du prélèvement forfaitaire unique », rappelle Maître Percheron. Pour ce faire, ils ne doivent pas oublier de cocher la case 2OP.
Disclaimer : Ceci n’est pas un conseil en investissement, en tant que CIF, je ne peux donner de conseils avant d’avoir pu comprendre qui vous êtes, vos objectifs de vie, vos contraintes et capacités financières. Tout conseil étant personnalisé, et cette newsletter étant généraliste, soyez vigilant sur vos investissements, peu importe la forme qu’ils prendraient.
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